Membres | Membres statutaires

Nathalie FERRÉ

Directrice adjointe de l'Iris
Professeur Université Paris 13
Discipline(s) : Droit privé

Coordonnées professionnelles

Iris - Université Paris 13, UFR SMBH, 74 rue Marcel Cachin - 93017 Bobigny

nath.ferre[at]free.fr

01 48 38 88 70

Domaines de recherche

Les recherches portent sur trois domaines :

1) la santé et la sécurité au travail sous l’angle de la prévention et de la réparation. Il s’agit en premier lieu de s’intéresser aux différents acteurs (employeurs, CHSCT, services de santé au travail…) et aux montages juridiques rendant difficile l’identification des personnes responsables (recours à la sous-traitance, au détachement, aux différentes formes de prêt) et d’interroger l’étendue de leurs responsabilités respectives (disciplinaire, civile avec la faute inexcusable et pénale, en questionnant en particulier la possible mise en cause pénale pour les pathologies à effets différés, en particulier les cancers professionnels). Des recherches sont également menées sous l’angle de la réparation (étendue de la réparation, incidences pécuniaires pour les employeurs, articulation entre prévention et réparation).

2) le droit des étrangers avec deux axes d’étude, qui sont d’une part l’immigration de travail (analyse des statuts professionnels, le contrôle de l’immigration, la protection des travailleurs sans papier et les obstacles pratiques à l’accès au droit…) et d’autre part l’identification des migrants (état civil, contrôle de l’identité et vérification de la situation administrative).

3) le droit des discriminations et les libertés fondamentales (soit en tant qu’objet d’études propres, soit comme grille d’analyse des préoccupations de santé et de sécurité à l’œuvre dans les entreprises).

  • mots-clefs : droit du travail, santé au travail, responsabilités pénales, harcèlements, temps et rythmes de travail, discriminations, immigration de travail

Enseignement

A Paris 13

  • Introduction à l’étude du droit, Droit des obligations, Introduction au droit de la santé et de la sécurité au travail, Droit du travail – rapports individuels en  Licence Sciences sanitaires et sociales (SSS)   1, 2, 3.
  • Droit du travail, droit de la sécurité sociale en Licence  droit 3.
  • Droit du contrat de travail en Master 1 droit privé, parcours droit social.
  • Droit de la santé et de la sécurité en Master 2 droit social et relations sociales dans l’entreprise.
  • Droit social européen en Master 2 Droit économique européen.   
  • Droit des responsabilités pénales dans l’entreprise, Les acteurs de la santé et de la sécurité dans l’entreprise, Droit du temps de travail en Master    Santé et sécurité au travail 1 et 2. 
  • Conférences à l’institut d'études judiciaires en Droit pénal, Procédure pénale,  Protection sociale et Droit des étrangers.
  • Méthodologie des concours (classe préparatoire intégrée à la haute fonction publique hospitalière).

A Paris Ouest Nanterre La Défense

  • Travaux dirigés d'introduction au droit et de droit pénal (licence droit 1), TD de méthodologie en droit du travail (magistère de droit social), TD de relations individuelles et  collectives du travail (maîtrise de droit et d’AES).

Responsabilités principales

Responsabilités pédagogiques

  • Responsable du parcours   droit social en MASTER 1 de droit privé de l'université de Paris 13 (depuis 2010).
  • Responsable de la filière Sciences sanitaires et sociales  (depuis 2011).
  • Responsable du parcours « sciences sanitaires et sociales » dans le cadre de la convention Paris 13 – Institut régional du travail social (depuis la mise en place du parcours, en 2012).
  • Co-responsable de la classe préparatoire intégrée en partenariat avec l’École des hautes études en santé publique - préparation aux concours de la fonction publique hospitalière.
  • Responsable de la licence SSS (1998-2004 pour la L.3 / depuis 2011 pour toute la licence).

Responsabilités administratives et collectives

  • Directrice adjointe de l’UFR Santé, Médecine, Biologie Humaine - SMBH -  (depuis octobre 2011).
  • Membre de droit du conseil de gestion de l'UFR SMBH (depuis 2015).
  • Représentante de l'université Paris 13 au comité directeur du groupement d'intérêt scientifique Institut du genre et au CA du DIM GESTES – Groupe d’étude sur le travail et la souffrance au travail.
  • Représentante de l'université Paris 13 au comité directeur du GISCOP 93 (groupement d'intérêt scientifique de surveillance des cancers d'origine professionnelle).
  • Membre du groupe de prévention des risques psychosociaux de Paris 13 (mise en place d'étude, organisation de conférences et intervention, travail en articulation avec le CHSCT de l'établissement).
  • Responsabilités associatives (présidente du Gisti 2000-2008 ; depuis présidente honoraire et membre du bureau).

Responsabilités scientifiques

  • Directrice adjointe de l’IRIS (Paris 13 – EHESS – INSERM – CNRS – depuis 2014)
  • Membre du conseil de laboratoire de l'IRIS depuis sa création en 2007 et responsable d'équipe puis d'axe (CRESP, IRIS)
  • Évaluation et expertise de projets (ANR – campagne 2014-2015) et comme expert formation au HCERES (campagne 2015-2016 – vague B).

Responsabilités antérieures

  • Responsable pédagogique du MASTER, mention santé publique, spécialité Santé et sécurité au travail de l’Université Paris 13 (2005 – création de la formation – 2014).
  • Membre élue du conseil de gestion de l'UFR SMBH (deux mandats).
  • Membre élue du comité d'experts de la section 01 de l'université Paris 13 (2009-2012).
  • Membre expert du comité consultatif de la Haute autorité de lutte contre les discriminations (2008- 2011)
  • Membre du conseil de laboratoire de l'IRIS depuis sa création en 2007 et responsable d'équipe puis axe - CRESP, IRIS (2000-2013).

Principales publications

Ouvrages

  • La maladie du salarié, (avec Adeline Touiller), Collection Liaisons sociales, Ed. Liaisons sociales, 1998.
  • Frontières du droit, critique des droits - Billets d’humeur en l’honneur de Danièle Lochak, Textes réunis par Véronique Champeil-Desplats et Nathalie Ferré, LGDJ, coll. Droit et société, février 2007.

Articles et chapitres

  • « L’interpellation près d’une association caritative n’est pas toujours déloyale », Cass. 1ière civ. 2 déc. 2015, no 14-50.075, Bulletin n° 251, janvier 2016, p. 18.
  • « Responsabilité des employeurs et financement des maladies professionnelles – Un éclairage à partir de l’exemple des cancers professionnels », P.I.S.T.E.S, 2016, 18, 1.
  • « Contrôle d’identité – contrôle du séjour », Étude dans Le dictionnaire permanent « Droit des étrangers », Éditions législatives, 2016.
  • « État civil des étrangers », Étude dans Le dictionnaire permanent « Droit des étrangers », Éditions législatives, 2016.
  • « Le droit du temps de travail : trop cher pour les entreprises ? », dans Mélanges offerts au professeur Pascale Bloch, Éditions Bruylant, 2015.
  • « Contrôle au faciès : l’État condamné pour la première fois », CA Paris, 24 juin 2015, nos 13/24255, 13/24261, 13/24262, 13/24277, 13/24300 et a., Bulletin n° 246, juillet 2015, p. 1.
  • « Les infirmières et infirmiers de santé au travail : une réforme inachevée », Droit ouvrier, janvier 2015.
  • « Le droit des salariés malades : entre maintien dans l’entreprise, inaptitude et éviction », Sciences sociales et santé », décembre 2014.
  • « La responsabilité de l'employeur : retour sur la portée de la règle de l'inopposabilité à l'employeur des décisions de la CPAM. Un éclairage à partir des cancers professionnels », co-écrit avec Cécile Durand, SSL n° 1637 et 1638, 2014.
  • « Le certificat médical initial : pièce maîtresse de la procédure de reconnaissance d'une maladie professionnelle » (à propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 7 novembre 2013, pourvoi n° 12-24461), Droit ouvrier, avril 2014.
  • « Quel encadrement pour les contrôles d'identité et de séjour ? », revue électronique LEXIBASE édition publique n° 312, 12 décembre 2013.
  • « Les contrôles d'identité : de quel droit ?», revue metropolitiques, janvier 2013 (www.metropolitiques.eu).
  • « Les usages du droit pénal contre les étrangers », dans Immigration, un régime pénal d'exception, Gisti, coll. Penser l'immigration autrement, 2012.
  • « Une question d’accès au droit et à la justice : le droit d’un travailleur sans papier à bénéficier d’une indemnité de licenciement et d’un préavis », note sous CA Paris 13 septembre 2011 n° 09/10076, RDT décembre 2011.
  • «  Le contexte juridique de l'immigration choisie », revue Semaine Sociale Lamy, novembre 2010 ;
  • « Les institutions et les acteurs en santé au travail au Québec et en France », revue P.I.S.T.E.S (Perspectives Interdisciplinaires Sur le Travail Et la Santé), Volume 12 n° 1, février 2010.
  • « Les institutions et les acteurs en santé au travail au Québec et en France : regard croisé », Jurisprudence Sociale Lamy, Édition Lamy 2009.
  • « Regroupement familial et filiation », AJ Famille, Dalloz, juin 2009.
  • « Victoires volées », dans « Défendre la cause des étrangers en justice », sous l'égide du Gisti,  Éditions Dalloz 2009, Coll. « Thèmes et commentaires -Actes ».
  • « Les cancers professionnels et la sanction pénale», Revue de Droit du Travail (RDT), Dalloz, octobre 2008.
  • « Le droit bloqué par la pratique », et « Agir au soutien des étrangers – l’exemple du groupe d’information et de soutien des immigrés », dans « Au cœur des combats juridiques », sous la direction de Emmanuel Dockes, Éditions Dalloz 2007, Coll. « Thèmes et commentaires ».
  • « Les travailleurs dans le Code civil », dans Différenciation et indifférenciation des personnes dans le Code civil, sous la direction de Pascale Bloch, Cyrille Duvert et Natacha Sauphanor-Brouillaud, Economica, Coll. Études juridiques, 2006.
  • « Une réforme au parfum utilitariste », Migrations société, CIEMI , n° 18, avril 2006.
  • « Le droit dans la construction des discriminations », Revue sociétés contemporaines, n° 53, 2004.
  • « La politique de maîtrise des flux migratoires », in De la responsabilité solidaire : mutations dans les politiques sociales d’aujourd’hui, sous la direction de Colette Bec et de Giovanna Procacci, Ed. Syllepse, 2003.
  • « Discrimination « Discriminations, libertés individuelles et harcèlements », Ed. Liaisons sociales, numéro spécial, juillet 2002.
  • « L’image de l’étranger », in Image et droit, sous la direction de Pascale Bloch, L’Harmattan, Coll. Champs visuels, 2002.
  • « Hygiène et sécurité : principes généraux de prévention et responsabilités pénales », Ed. Liaisons sociales, numéro spécial, 2000.
  • « Les contrôles d’identité : législation, pratique et jurisprudence », in Le droit face au racisme, sous la direction de E. Decaux, Ed. Pedone, 1999).
  • « La production de l’irrégularité », in Les lois de l’inhospitalité, sous la direction de Didier Fassin, Alain Morice et Catherine Quiminal, Ed. La Découverte, Essais, septembre 1997.
  • « Démission, rupture négociée et transaction », Collection Liaisons sociales, Ed. Liaisons sociales, janvier 1997.
  • « La responsabilité pénale du chef d’entreprise : l’articulation entre Code du travail et Code pénal », in Lamy Hygiène et sécurité, Ed. Lamy, décembre 1996.
  • « Le CHSCT : fonctionnement et attributions », in Le comité d’entreprise au quotidien, Ed. Dunod, juin 1995 ;
  • « Les femmes dans l’entreprise », Nathalie Ferré et Agnès Toppino, Légi-social n° 242, décembre 1994.
  • « La responsabilité pénale de l’employeur », Nathalie Ferré et Anne Méjias de Haro, numéro spécial, Liaisons sociales, mai 1994.
  • « La rupture du contrat de travail », in Le Guide du travail, ESF Editeur, avril 1994.
  • « Travailleurs étrangers », Jurisclasseur fascicule 918, Ed. Techniques, juin 1993.

Rapports

  • « La prévention des risques cancérogènes », Contribution pour le Rapport intermédiaire fait pour la DRTEFP sur la mise en œuvre des règles de prévention des cancers professionnels, Christophe Coutanceau, Nathalie Ferré et Annie Thébaud-Mony, Convention UP 15, 2006.
  • « Un traitement inégal – les discriminations dans l’accès aux soins », Estelle Carde, Didier Fassin, Nathalie ferré et Sandrine Musso-Dimitrijevic, Rapport final, recherche financée par le ministère de l’emploi et de la solidarité, CRESP, 2001.
  • « Jeu de pouvoirs, partage de responsabilité – les acteurs de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles au Québec », Rapport d’études avec le soutien de l’ambassade du Canada, CRESP, 2000.

Publications dans la revue Plein droit

  • « Déboutés et déclassés », revue Plein droit n° 105, juin 2015.
  • « La valse des plein droit », revue Plein droit n° 100, mars 2014.
  • « Étatcivil des étrangers » dans Le dictionnaire permanent « Droit des étrangers », Éditions législatives, 2014.
  • « D'un modèle (de famille) l'autre », avec Laurence Sinopoli, revue Plein droit n° 95, décembre 2012.
  • « Les sans papier face aux prud'hommes », et « Cahier de jurisprudence - Les droits des travailleurs sans papiers », revue Plein droit n° 94, octobre 2012.
  • « Le guide de l’entrée et du séjour des étrangers en France », (chapitre 3 « Les conséquences de l’entrée et du séjour irréguliers » et chapitre 5 « Le travail »), Gisti, Ed. La Découverte, nouvelle édition, 2011.
  • « Un déni de justice ? », revue Plein droit n° 88, mars 2011.
  • « Soupçon systématique de fraude », revue Plein droit n° 85, juin 2010.
  • « Contrôles d'identité : la discrimination légale », revue Plein droit n° 82, octobre 2009.
  • « L’emploi saisonnier : une notion extensible », Plein droit n° 78, octobre 2008.
  • « Le guide de l’entrée et du séjour des étrangers en France », (chapitre 3 « Les conséquences de l’entrée et du séjour irréguliers » et chapitre 5 « Le travail »), Gisti, Ed. La Découverte, janvier 2008 (réédition en 2011).
  • « Recherche compétences et talents », Plein droit n° 73, juillet 2007.
  • « Résistance à l’immigration jetable », Plein droit n° 71, décembre 2006.
  • « Un récurrent soupçon de fraude » (à propos de la loi du 23 novembre 2003), Plein droit n° 59-60, mars 2004.
  • « La détermination de la minorité », Plein droit n° 52, mars 2002.
  • « Quand la polygamie est entrée dans la loi » et « Les petites fantaisies de l’Intérieur » (à propos de la circulaire du 11 octobre 1999 sur les contrôles d’identité), Plein droit n° 51, novembre 2001.
  • « Sur le terrain des discriminations », Plein droit n° 49, avril 2001.
  • « L’entrée des artistes », Plein droit n° 47-48, janvier 2001.
  • « Un rendez-vous manqué » (à propos du rapport Chanet sur les interdictions du territoire français), Plein droit n° 45, mai 2000.
  • « Visas : le verrou de la honte » et « Une obsessionnelle présomption de fraude », Plein droit n° 35, septembre 1997.
  • « Et si on laissait tomber Schengen ? », Nathalie Ferré et Claire Rodier, Plein droit n° 28 , septembre 1995.
  • « Intuitions policières », Plein droit n° 27, juin 1995.

À paraître

  • « Les acteurs de l'organisation du travail : quelques éléments sur le contexte juridique », à paraître dans un ouvrage collectif portant sur les nouvelles formes de GRH, Octares Éditions, 2016.
  • « Traitement des travailleurs étrangers en France : regards critiques », avec Sophie Nadal, Contribution aux Mélanges A. Lyon-Caen, à paraître.

Doctorant.e.s Iris

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Afrique et Moyen-Orient

Débat - Mardi 17 octobre 2017 - 13:00Débat autour des Cahiers d’Études africaines, n°226, 2017, « Élites de retour de l’Est » et de la REMi, Revue européenne des migrations internationales, vol. 32, n°2, 2016, « Former des élites : mobilités des étudiants d’Afrique au nord du Sahara dans les pays de l’ex-bloc socialiste »  avec plusieurs articles issus des recherches menées dans le cadre du programme ELITAF « Élites africaines formées dans l’ex-bloc socialiste »  Programme 13h - Accueil des participants 14h - Présentation des deux revues Cahiers d’Études africaines, par Eloi Ficquet Revue européenne des migrations internationales, REMI, par Marie-Antoinette Hily  14h15 - Introduction aux : N°226 des Cahiers d’Études africaines par Patrice Yengo N°2, 2016 de la REMI par Michèle Leclerc-Olive  14h45 - Interventions des discutants Elikia M’Bokolo, directeur d’études à l’EHESS, IMAF Gabrielle Chomentowski, post-doctorante, INALCO, Sorbonne Paris-Cité, Programme de recherches Sociétés plurielles Didier Nativel, professeur à l’Université Paris VII, CESSMA Président : Jean-Bernard Ouédraogo, directeur de recherches au CNRS, directeur d’études à l’EHESS, IIAC  16h - Débat général avec la participation de plusieurs des auteurs (...)

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Big data & SHS

Journée(s) d'étude - Vendredi 16 juin 2017 - 09:00 "Big data & SHS - Regards et intérêts croisés pour la santé publique", journée d’étude organisée par Thomas Lefèvre & Sandrine de Montgolfier UMR8156 - U997.11 chercheurs français et étrangers en santé publique, venus des sciences sociales, de la médecine, de l'informatique, de l'épidémiologie partageront et croiseront leur regard, leurs expériences et leur intérêt pour la santé publique, au double prisme des Big Data et des sciences humaines et sociales.MatinéeSébastien Dalgalarrondo, CNRS Iris & INSEP, sociologie de la santé"Quantified self" et sportXavier Briffault, CNRS CERMES3, sciences sociales et épistémologie de la santéConséquences pratiques et épistémologiques du développement des objets connectés et big data en santé mentaleLuc Rocher, Université catholique de Louvain, Institute of Information and Communication TechnologiesComputational Privacy: on how human behavior bounds privacy and the privacy-conscientious use of big dataJoëlle Vailly, INSERM Iris, sociologie & anthropologieNouvel usage policier des données génétiques, une perspective anthropologiqueBenjamin Derbez, Mines ParisTech, Centre de Sociologie de l’InnovationLes bases de données de variants génétiques : un enjeu d’économie de la connaissance entre recherche et cliniqueAprès-midiCyrille Delpierre, INSERM & Université Toulouse III, épidémiologisteQuel apport du big data pour l'exploration des inégalités sociales de santé ?Louise Potvin, École de santé publique Université de Montréal, Chaire de recherche du Canada sur les approches communautaires et inégalités de santéD’où vient la complexité des interventions en santé des populations et comment la modéliser ?Nelly Robin, Université de Poitiers CNRS MIGRINTER, géographie avec Lakhdar Saïs Université d'Artois, Centre de Recherche en Informatique de LensParcours Migratoires et Données Multi-Sources. Des bases de données à la fouille de données en passant par l’intelligence artificielle, une méthodologie inédite pour réinterroger les espaces et les temporalités de la Traite des enfants et des femmesAlexandre Delanoë, CNRS Institut des Systèmes Complexes, sociologie, Chef de projet de la plateforme de fouille textuelle GargantextGargantext : comment faire un état de l'art en quelques minutesSandrine de Montgolfier, UPEC & INSERM Iris, épistémologie et histoire des sciences du vivantEnjeux éthiques soulevés par l’accès aux données de séquençage en oncogénétique du point de vue des professionnelsThomas Lefèvre, UP13 Iris & Hôpital Jean Verdier, médecineRetour d’expérience du groupe de réflexion ministériel « big data en santé » ; recommandations et analyses  (...)

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Cinémas d’insurrection

Colloque - Mercredi 22 février 2017 - 18:00Ce colloque est l’aboutissement d’un premier travail de recherche et de rencontre conduit avec des cinéastes et militants filmant de manière atypique les situations de conflits et post-conflits depuis plusieurs années ou décennies. L’objectif de ce colloque est donc de confronter les pratiques et les engagements d’artistes et de chercheurs enquêtant sur diverses situations de mobilisations ou de résistances armées, et sur la mémoire et l’amnésie constitutive de l’expérience historique des situations de post-conflits. Ces pratiques filmiques peuvent aussi inspirer les sciences sociales par leurs positions et leurs observations au plus proche des expériences de leurs interlocuteurs. En plaçant les travaux de ces cinéastes au centre des interventions, ce colloque entend aussi réinterroger les modes de savoir et les constructions de sens produits par l’image.Avec la participation des cinéastes Édouard Beau, Stéphane Breton, John Gianvito, Clarisse Hahn, Florent Marcie et du Collectif de vidéastes ukrainiens BABYLON’ 13.(...)

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