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Boualem KACHI

Kachi
Doctorant
Discipline(s) : Droit public
Institution(s) de rattachement : Université Paris 13

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Le statut juridique des ressortissants algériens en France : entrée, séjour et nationalité française

 

Thèse préparée sous la direction de Christel Cournil (UP13)

 

L’article 7 de la déclaration de principes relative à la coopération économique et financière franco-algérienne du 19 mars 1962 prévoit que « les ressortissants algériens résidant en France et notamment les travailleurs, auront les mêmes droits que les nationaux, à l’exception des droits politiques ». C’est une déclaration qui intervient le jour du cessez-le- feu et qui présageait un statut privilégié pour les ressortissants de l’ancienne colonie française qui partent travailler et s’y installer en France. C’est dans ce cadre qu’avait été signé le premier accord franco-algérien le 27 décembre 1968, relatif à la circulation, à l’emploi et au séjour des ressortissants algériens et de leurs familles. L’évolution de cet accord a souvent été tributaire de celle de l’ordonnance du 2 novembre 1945 et des contextes politiques et économiques des deux rives. Ce qui a conduit à l’amendement dudit accord à trois reprises. Certaines spécificités qui caractérisent le statut des ressortissants algériens s’étendent également dans le domaine de l’accès à la nationalité française par différentes voies, à savoir le dispositif du double droit du sol, du statut civil de droit commun, mais aussi de la question de la réintégration dans la nationalité française pour les personnes nées en Algérie avant 1962. Il s’agit, à travers ce travail, d’interroger  la portée juridique de ce  « statut dérogatoire », de sa pérennité au regard des nouvelles exigences en matière d’immigration et de l’européanisation du statut de ressortissant de pays tiers.

Mots-clés : Entrée, séjour, étrangers, immigration, circulation, relations franco-algériennes, certificat de résidence, régularisation, nationalité, statut civil de droit local, statut civil de droit commun, accords d’Evian, regroupement familial.

 

Activités de recherche

  • Mémoire sur le « concept du droit à la santé » sous la direction de Catherine Puigelier, Université Paris 8
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Cinémas d’insurrection

Colloque - Mercredi 22 février 2017 - 18:00Ce colloque est l’aboutissement d’un premier travail de recherche et de rencontre conduit avec des cinéastes et militants filmant de manière atypique les situations de conflits et post-conflits depuis plusieurs années ou décennies. L’objectif de ce colloque est donc de confronter les pratiques et les engagements d’artistes et de chercheurs enquêtant sur diverses situations de mobilisations ou de résistances armées, et sur la mémoire et l’amnésie constitutive de l’expérience historique des situations de post-conflits. Ces pratiques filmiques peuvent aussi inspirer les sciences sociales par leurs positions et leurs observations au plus proche des expériences de leurs interlocuteurs. En plaçant les travaux de ces cinéastes au centre des interventions, ce colloque entend aussi réinterroger les modes de savoir et les constructions de sens produits par l’image.Avec la participation des cinéastes Édouard Beau, Stéphane Breton, John Gianvito, Clarisse Hahn, Florent Marcie et du Collectif de vidéastes ukrainiens BABYLON’ 13.(...)

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Little go girls d'Éliane De Latour

Projection-débat - Mardi 17 janvier 2017 - 18:00La projection sera suivie d'un débat en présence de la réalisatrice Éliane de Latour, cinéaste et anthropologue, directrice de recherches à l’Iris, avec Thomas Sotinel, critique cinéma au journal Le Monde et Eric Fassin, sociologue, professeur à Paris VIII. A Abidjan, les go de nuit empruntent un chemin chaotique entre délinquance et rapports tarifés dans les ghettos d'Abidjan, pour fuir les violences familiales. Très jeunes, analphabètes, largement musulmanes, elles sont prêtes à affronter le déshonneur et la mort pour un peu d'autonomie dont elles ont été privées dès le plus jeune âge. Entre le réveil et le tapin, le temps façonné par l’attente, les rêves, l’incertitude, laisse emerger une intimité presque silencieuse. Quelques unes tentent de renverser soudain leur mode d'existence pour tenter de gagner un peu de dignité à travers un nouveau projet de vie, la Casa des go. Les tensions sont telles qu’elles finissent par embaucher deux petites bonnes qu’elles rémunèrent 0,50€ par jour. Alors que les go commencent à sortir la tête du darkness, elles passent le relais de la servitude à des fillettes privées d’école comme elles au même âge. Sans doute suivront-elles le même chemin ? Le cercle se referme. Qui en sortira vraiment ?Voir la bande annonce du filmSéance organisée dans le cadre du Cycle "L'EHESS fait son ciné" proposé par la Direction de l’image et de l’audiovisuel (...)

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Origines et conditions d’apparition de la vie

Colloque - Mardi 11 octobre 2016 - 09:00La question des conditions d’apparition de la vie ou de la présence de la vie dans l’univers, longtemps considérée comme appartenant au domaine spéculatif, est en train de devenir un champ de recherche actif.Ce questionnement implique les sciences « dures » telle que l’astronomie et l’astrophysique – avec la découverte de planètes extrasolaires et l’exploration du Système Solaire par l’entremise de sondes spatiales, jusqu’à la chimie, la biologie et l’écologie – avec les derniers développements dans le monde prébiotique, l’émergence de la matière vivante et des systèmes écologiques et les étapes fondamentales de l’évolution. Ces questions impliquent tout autant les sciences humaines, comme l’histoire des sciences -avec l’histoire du questionnement des origines de la vie ou l’évolution des relations entre instrumentation scientifique et définition de la vie ; jusqu’à l’anthropologie – avec les variations culturelles de la perception et de la conception de la vie. Elles incitent, par ailleurs, à déporter le regard de la seule reconstitution des premières étapes de la vie pour considérer comme objectif la construction d’êtres « vivants » artificiels. Recréer la vie devrait en effet permettre de clarifier des questions telles que la façon dont la vie peut démarrer en tant que processus global, la probabilité de sa présence, la diversité qu’elle pourrait présenter dans d’autres mondes et, en dernier lieu, « ce qu’est » la vie.Plusieurs actions d’envergure focalisées sur ces questions ont ainsi récemment émergé dans les grandes universités internationales ou dans des fondations privées (Origins of life initiative à Harvard, Origins of Life Initiative à Munich, Earth-life Institute au Tokyo Institute of Technology, l’initiative de la Simons Foundation). Riche de l’activité de ses équipes en ce domaine ainsi que de la cartographie des savoirs susceptibles de l’étoffer, Paris Sciences et Lettres Research University a aussi souhaité aborder ces questions grâce à la mise en place récente d’un IRIS intitulé Origines et Conditions d’Apparition de la Vie.Le colloque de lancement sera l’occasion de confronter les perspectives adoptées par les grands centres mondiaux de recherche et de formation ainsi que d’en apprécier les motivations. Il montrera aussi que Paris, et de façon spécifique PSL Research University, dispose de tous les atouts pour aborder ce challenge scientifique. Inscription gratuite mais obligatoire par email à : appels-ocav@listes.univ-psl.fr(...)

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