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Christel COURNIL

Christel Cournil 2018
HDR
Maîtresse de conférences Université Paris 13
Discipline(s) : Droit public

Coordonnées professionnelles

Iris - Université Paris 13, UFR SMBH, 74, rue Marcel Cachin, 93017 Bobigny

christel.cournil[at]univ-paris13.fr

01 48 38 88 69

Page personnelle

Domaines de recherche

(English version below)

Christel Cournil a conduit des recherches doctorales sur l’impact de la politique communautaire d’asile et d’immigration, de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme et des autres textes relatifs aux droits de l’Homme dans le droit des étrangers.

De 2005 à 2006, dans le cadre d’un post doctorat (bourse du Centre national d’études spatiales, à l’Observatoire Midi-Pyrénées de Toulouse), elle s’est intéressée aux questions de gestion des ressources naturelles renouvelables (eau) en Afrique (anthropologie du droit) en collaboration avec Pierre Mazzega (DR CNRS, LMTG-CNRS).

Depuis 2008, elle travaille sur les questions de migrations environnementales, le droit des étrangers, le droit international des migrations et le droit de l'environnement. Depuis 2015, elle poursuit des recherches sur les procès climatiques dans le monde et plus globalement sur la justice climatique.

Elle a été membre du Projet de recherche EXCLIM, « Gérer les déplacements des populations liés aux phénomènes climatiques extrêmes » (2009-2012). Elle a co-dirigé un projet de recherche pour le Parlement européen Human Rights and Climate change: EU policy Options en 2012 et a participé à un projet CNRS NEEDS sur les déplacés de Fukushima (2012-2013). Elle est actuellement membre du projet ANR CIRCULEX sur la Circulation de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance internationale de l’environnement (2013-2016).

Ms Christel Cournil is Associate Professor of public law at the University Paris 13 - Pres Sorbonne Paris Cité, member of Iris (Institute for Interdisciplinary Research on social issues) and associate researcher at the CERAP (Centre for Administrative and Political Studies and Research). She is the author of multiple publications on migration and environmental protection in domestic and international law and on the link between Human Rights and environment / climate change (the last book is on EU Climate Policy and Human rights, with Anne-Sophie Tabaud (ed.) Larcier Bruylant, 2013). She was member of French programme research funded by ministry of ecology named EXCLIM, Managing population displacement due to extreme weather events and received financial support from ANR CIRCULEX programme.

  • Mots-clefs : droits de l'Homme, migrations environnementales, droit international des migrations, droit de l'environnement

Enseignements

Premier cycle

  • Introduction au droit et au droit à la santé, Première année de Médecine, UFR Santé Médecine Biologie Humaine de l’Université Paris 13, Bobigny

Deuxième cycle

  • Droit de l’Union européenne, Licence 3 Sciences sanitaires et sociales, UFR Santé Médecine Biologie Humaine de l’Université Paris 13, Bobigny.
  • Droit des étrangers, Licence 3 Sciences sanitaires et sociales, UFR Santé Médecine Biologie Humaine de l’Université Paris 13, Bobigny

Troisième cycle

  • Responsabilité de l’État et amiante, Master 1 Santé et travail, UFR Santé Médecine Biologie Humaine de l’Université Paris 13, Bobigny.
  • Droit de l’environnement, Master 1 Santé et travail, UFR Santé Médecine Biologie Humaine de l’Université Paris 13, Bobigny
  • Droit international et européen de l’environnement et politique européenne de développement, Master 2 Coopération internationale et ONG, UFR Droit et sciences politiques, de l’Université de Paris 13, Villetaneuse
  • Droit des installations classées pour la protection de l'environnement, Master 2 MQSE, UFR Santé Médecine Biologie Humaine de l’Université Paris 13, Bobigny

Responsabilités principales

Responsabilités pédagogiques

  • Co-responsable du Master 2 Coopération internationale et ONG, Univ. Paris 13, UFR DSPS Paris 13 - Villetaneuse (depuis 2014)
  • Co-responsable de la licence 3 Santé sciences sociales - UFR SMBH Université Paris 13 - Bobigny. (2009-2017)

Responsabilités collectives

  • Membre du projet ANR CIRCULEX Circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance internationale de l’environnement (2012-2015), Dirigé par Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche CNRS, Financement programme ANR "Métamorphoses des sociétés" 2012.
  • Voir le Working Paper du séminaire de recherche Circulex - 20 mars 2014
  • Participation au projet CNRS NEEDS (Nucléaire, énergie, environnement, déchets, société), Les déplacés de l’accident de Fukushima. Les conséquences sociales et sanitaires, et les initiatives citoyennes (juin 2012-janvier 2013), Dirigé par Kurumi Sugita, CR1 Institut d’Asie Orientale, IAO.
  • Leader d’un projet européen 2011-2012 (décembre 2011-juin 2012), Human Rights and Climate change: EU policy Options / (budget 20 000 € financé par le Parlement européen).
  • Participation au Programme EXCLIM « Gérer les déplacements des populations dues aux phénomènes climatiques extrêmes » (2009-2013), Programme dirigé par François Mancebo & Chloé Vlassopoulou, Financé par le programme Gestion et Impacts des changements climatiques (GICC), Ministère de l’environnement
  • Membre du programme Frontières (ANR) dirigé par Didier Fassin

Responsabilités collectives au sein du fonctionnement de l’Université

  • Membre élu (collège B) du Comité d'Experts de la section 02, Université Paris 13 (depuis 2009)
  • Membre des Comités de sélection de recrutement de MCF, Université Paris 8, (2012) Paris 13 (2015, 2017, 2018)
  • Membre des Commissions de recrutement des vacataires / Comité de sélection ATER droit public (depuis 2009) et ATER droit privé (2017).
  • Membre de la Commission pédagogique et formation de l’UFR SMBH, Paris 13 (depuis 2009)
  • Membre de la Commission Formation de l’école doctorale ERASME, Paris 13 (2008-2010)

Responsabilités collectives dans les laboratoires IRIS, CERAP et structure fédérative sur le DD

  • Responsable pour le CERAP dans la gouvernance de la Structure fédérative sur le développement durable (depuis 2016)
  • Membre nommé du Conseil de Laboratoire de l’IRIS (2014-2016) (vie du laboratoire)
  • Responsable et animation de l’axe 2 du Laboratoire IRIS : migrations, nationalité, citoyenneté (2006 - 2009)
  • Membre du jury des Comités de suivi de thèses des doctorants du CERAP et Iris (2015-2016-2017-2018)
  • Chercheur référent pour les Doctoriales à l’IRIS (juin 2015 et 2017)
  • Préparation aux auditions du concours de CR au CNRS (sec. 36) organisées par l’IRIS (2011-2015).

Direction éditoriale

  • Depuis octobre 2012, coordination et rédaction de la Chronique « Droit de l’Homme et Environnement », du Journal européen des droits de l’Homme (éditeur Larcier Bruylant), dirigé par Olivier de Schutter.

Évaluation scientifique

  • Depuis 2018   Membre du Comité de prévention et de la précaution français et du Comité Spécial (CS) de la Commission nationale de la déontologie et des alertes, en matière de santé publique et d’environnement (CNDA-spe)
  • pour le programme international de Recherche Britannique Project on Migration and Global Environmental Change
  • pour la Revue Vertigo
  • pour la Revue québécoise de droit international
  • pour la Revue internationale de droit et politique du développement durable de McGill (RDPDD)
  • pour la Revue Culture et Conflits

Principales publications

Ouvrages et directions d'ouvrages

  • (2018), Cournil Christel et Leandro Varison, Les procès climatiques : du national à l’international. Ed. Pédone, novembre 2018, 299 p.
  • (2018), Cournil C., Lavorel S., Moliner M., Torre-Schaub M., Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques, éd. Mare et Martin, 2018, 374 p. (Préface de Laurence Boisson de Chazournes).
  • (2016), N. Clinchamps, C. Cournil, C. Fabregoule, G. Ganapathy, (sous la direction de), Sécurité et environnement, Larcier-Bruylant, Bruxelles, octobre 2016, 431 p. (Avant-Propos de Bertrand Badie)
  • Cournil Ch. et C. Vlassopoulou, (sous la direction de) (2015), Mobilité humaine et environnement du global au local, Collection Nature et société, Éditions Quæ, 2015 (450 p.).
  • Cournil Ch. et B. Mayer, (2014),Migrations environnementales, enjeux et gouvernance, Presses Sciences Po, Bibliothèque du Citoyen, 166 p. (Préface deFrançois Crépeau)
  • Cournil Ch. et A.-S. Tabau, (sous la direction de) (2013), Les politiques climatiques de l’Union européenne et Droits de l’Homme, Larcier Bruylant, novembre 2013,(344p.). (Postface de Michel Prieur)
  • Cournil Ch. et Colard-Fabregoule C. (sous la direction de), (2012) Les changements environnementaux globaux et les droits de l’Homme, édition Bruylant, Bruxelles, juin 2012, 650 p. (Préface de Olivier De Schutter)
  • Cournil Ch. et C. Colard-Fabregoule (sous la direction de), (2010)Les changements climatiques et les défis du droit, édition Bruylant, Bruxelles, (450 p.) (Préface de Brice Lalonde)
  • Cournil Ch. (2005), Le statut interne de l’étranger et les normes supranationales, édition L’Harmattan, collection Logiques Juridiques, (740 pp.) (Préface de Jean-Pierre Théron)

Articles et chapitres

  • (2019), "La place croissante des argumentaires constitutionnels dans les contentieux climatiques nationaux", in droit constitutionnel de l'environnent, regards croisés, Marie-Anne Cohendet (Dir.), éd. Mare et Martin, Paris, 2018.
  • (2018), "Du potentiel des normes constitutionnelles dans la lutte contre les changements climatiques à la loi de révision constitutionnelle de 2018", Revue Environnement Développement durable, décembre 2018.
  • (2018) avec G. Prete, "Staging international environmental justice: the Monsanto people’s tribunal", soumis à revue, Vol. 41-2, November 2018.
  • (2018) avec C. Perruso, "Réflexions sur « l’humanisation » des changements climatique et la « climatisation » des droits de l'Homme. Émergence et pertinence", La Revue des droits de l’homme[En ligne], 14 | 2018, mis en ligne le 11 juin 2018, consulté le 28 juin 2018. URL : http://journals.openedition.org/revdh/3930
  • (2018), « Étude comparée sur l'invocation des droits constitutionnels dans les contentieux climatiques nationaux », in Les procès climatiques : du national à l’international, Cournil Christel et Leandro Varison, Ed. Pédone, novembre 2018, 21 p.
  • (2018) "Droits de l’Homme et mobilités humaines dans l’Accord de Paris: analyses autour d'une consécration limitée", Acte du Colloque Crise de l'eau, changements climatiques et migration, du 16 septembre 2017, Rabat, 12 p.
  • (2018), avec E. Gebre, "Climate change, Mobility and Law", Encyclopedia of Human Rights and the Environment, Indivisibility, Dignity and Legality (James R. May & Erin Daly, Eds.), Edward Elgar Pub., 10 p.
  • (2018), « L’environnement dans la Cour européenne des droits de l’Homme », in La Convention européenne des droits de l'Homme, Commentaire article par article, Paris, (sous la direction de M. Boumghar), Pédone, 2017, (à paraître), 11 p.
  •  (2018),« Les droits fondamentaux au service de l’émergence d’un contentieux climatique contre l’Etat, Des stratégies contentieuses des requérants à l’activisme des juges », in Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques, (Cournil C., Lavorel S., Moliner M.,  Torre-Schaub M), éd. Mare et Martin, Paris, 2018, pp. 185-.215.
  •  (2017) « The inadequacy of international refugee law », in Research Handbook on Climate Change, Migration and the Law, François Crépeau & Benoît Mayer, (eds.), Research Handbooks in Climate Law series, Cheltenham, UK et Northampton, MA, USA, Edward Elgar Pub., 2017, pp. 85-107.
  • (2017), « L’intégration de l’approche fondée sur les droits de l’homme dans le régime climat », in Bilan et perspectives de l’Accord de Paris, (sous la direction de Marta Torres-Schaub), ed. IRJS, Presse Université Paris 1, 2017, pp. 45-78.
  • (2017), avec Mayer B., « Opportunités et limites d’une protection catégorielle au bénéfice des migrants environnementaux», in Direitos humanos e meio ambiente, Minorias Ambientais, Liliana Lyra Jubilut et Fernando Cardozo Fernandes Rei,, Gabriela Soldano Garcez (dir.), éd. Manole, Colecao Ambiantal, Tamboré, Brésil, 2017, p. 65-86.
  •  (2017), « Les convergences des actions climatiques contre l’État. Étude comparée du contentieux national », in Quels (droit(s) face aux changements climatiques ?, Revue droit de l’environnement, n° spécial, 2017, p. 231-247.
  • (2017), avec M.Torre-Schaub,  « Une justice climatique pour la France, Notes sur l’Avis du Conseil économique, social et environnemental du 27 septembre 2016 »,Revue droit de l’environnement, n° 3, 2017, p. 443-456.
  • (2017),  « L’inadaptation du droit international des réfugiés face aux migrations environnementales et climatiques », Revue L’Observateur des Nations-Unies, Volume 41 (2016-2), juin 2017, p. 97-117.
  • (2016), « Réflexions sur les méthodes d’une doctrine environnementale à travers l’exemple des tribunaux environnementaux des peuples », Revue juridique de l’environnement, n° spécial, 2016, pp. 199-217.
  • (2016), « Les mobilités humaines liées aux changements climatiques : de la négociation internationale aux perspectives de coopération », Revue droit de l’environnement, février 2016, n° 242, pp. 60-68.
  • (2016), « « Verdissement » des systèmes régionaux de protection des droits de l’Homme : circulation et standardisation des normes », Journal européen des droits de l’Homme, 2016, n°1, pp. 3-31.
  •  (2016), « Des négociations climatiques internationales aux perspectives de coopération post COP21 sur la protection des déplacés climatiques », Actes du colloque Changements climatiques : Quelles stratégies pour prévenir, atténuer et s’adapter aux migrations climatiques ?, Rabat, Maroc, les 20 mai 2016, pp. 200-209.
  • (2015), avec A.-S. Tabau, « Nouvelles perspectives pour la justice climatique, Cour du district de La Haye, 24 Juin 2015, Fondation Urgenda contre Pays-Bas », Revue juridique de l’environnement, n°4, 2015, pp. 674-695.
  • Cournil Ch. (2015) (sous la direction de), « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Journal européen des droits de l’Homme, 2015/4, pp. 519-547.
  • Mayer B. & Cournil Ch. (2015), « Environmental Migration: Towards a Group-Specific Protection? » in Climate Change and Human Rights: an International Law Perspective, Ottavio Quirico and Mouloud Boumghar eds., Routledge, 2015, p.173-188.
  • Cournil Ch. (2015), « Les migrants environnementaux comme illustration des circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance », in Cournil Ch. et C. Vlassopoulou, (sous la direction de), Mobilité humaine et environnement, du global au local, Collection Nature et société, Éditions Quæ, pp.13-30.
  • Mayer B. et Cournil Ch., (2015) « Au-delà des « migrants climatiques » : de la répression des migrations à la protection des migrants », in Paris Climat 2015 : 20 ans après, Fondation de l'Écologie Politique (en partenariat avec la Green European Foundation), 2015, pp. 67-70.
  • Cournil Ch. et Sinou D. (sous la direction de) (2014), Circulation des sphères d’expertise : des droits de l’homme aux enjeux environnementaux à travers l’exemple de la protection des déplacés environnementaux, Working Paper, n° 6, Circulex, octobre 2014, 30 p.
  • Cournil Ch. (2014) (sous la direction de), « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Journal européen des droits de l’Homme, 2014/4, pp. 535-556.
  • Cournil Ch. (2014), « Le lien « Catastrophes & Droits de l’Homme » au sein des travaux du Conseil de l’Europe et de la politique de l’Union européenne » », Chapitre 3 du Rapport terminal du projet CADHOM (Catastrophes & droits de l’Homme), ANR Les Sud aujourd’hui 2 (2010-2013) Tome 1, pp. 322-337.
  • Cournil Ch. (2014), « Les migrations environnementales : de leur connaissance à la nécessaire adaptation du droit pour les saisir », (sous la direction de Y.C Zarka), Le monde émergent, Pour un monde habitable. La Terre-Sol, Tome 2, Armand Colin, 2014, pp. 115-139.
  • Cournil Ch. (2013) (sous la direction de), « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Journal européen des droits de l’Homme, 2013/4, pp. 680-707.
  • Cournil Ch. (2013), « L’établissement du lien « droits de l’Homme et changements climatiques » au sein de la Communauté internationale à travers l’exemple des personnes déplacées », in Mobilités et migrations : figures et enjeux contemporains, Pluralités des regards et disciplines, (sous la co-direction de) Gérard Azoulay,Véronique Ancey, Daniel Dormoy, Chantal Crenn, André Mangu, André Thomashausen, L’Harmattan, Collection Presses universitaires de Sceaux, 2013, pp. 220-236.
  • Cournil Ch. (2013), “Adoption of legislation on shale gas in France : hesitation and/or progress ?”, European Energy and Environmental Law Review (EEELR), 22-4, 2013, pp. 141-151.
  • Cournil Ch. (2013), « Chapitre Ouverture - La relation « Droits de l’Homme et changements climatiques » au sein de la Communauté internationale et en Europe », in Les politiques climatiques de l’Union européenne et Droits de l’Homme (sous la direction de Cournil Ch. et A.-S. Tabau), Edition Larcier, 2013, p. 27-70.
  • Cournil Ch. (2013) « Le lien « droits de l’Homme & développement durable » après Rio + 20 : Influence, genèse et portée », Revue des droits fondamentaux, n° 9, janvier 2011-décembre 2012, à paraître en 2013, 30 p. (www.droits-fondamentaux.org).
  • Cournil Ch. (2012), « Les droits des « déplacés environnementaux », une nouvelle thématique à l’agenda international », Chapitre d'ouvrage collectif,Changements climatiques et Droits humains, Actes du colloque international de Dakar (16-18 mai 2011), sous la direction de Daniel Dormoy et Camille Kuyu, aux éditions Espérance, 2012, pp. 151-168.
  • Cournil Ch. (2012), La gestion étatique des permis exclusifs de recherches du « gaz et huile de schiste » : sécurité énergétique et impacts environnementaux, à la recherche d’un subtil ou impossible équilibre ?, Revue Juridique de l'Environnement, n° 2, 2012, pp. 425-439.
  • Cournil Ch. (2012), “Chapter 1 Overview of The Relationship Between Human Rights and Climate Change”, in Cournil Ch. & Tabau A.-S. (sous la coordination de), Human Rights and Climate change: EU policy Options, Report for European Parliament, Directorate General For External Policies, DROI, n° EXPO/B/DROIT/2011, 20, August 2012, pp. 14-27.  http://www.europarl.europa.eu/committees/fr/studiesdownload.html?languageDocument=EN&file=76255
  • Cournil Ch. (2012), « La politique migratoire française et européenne & relations avec les pays africains », Chapitre d’ouvrage collectif, Détours juridiques : le praticien, le théoricien et le rêveur, Liber Amicorum Gilles Darcy, sous la direction de Patrick Charlot etMathieu Doat, Bruylant, septembre 2012, pp. 135-161.
  • Cournil Ch. (2012), « Le volontarisme des Organisations Internationales dans la justification du lien « Droits de l’Homme & changements environnementaux globaux », in Cournil ch. et Colard-Fabregoule C. (sous la direction de), (2012) Les changements environnementaux globaux et les droits de l’Homme, édition Bruylant, Bruxelles, juin 2012, pp. 291-316.
  • Cournil Ch. (2012), « La politique de réadmission de l’UE avec les pays tiers : Diversification et expansion de l’externalisation des contrôles migratoires », Chapitre d'ouvrage collectif La légalité de la lutte contre l’immigration irrégulière par l’Union Européenne,  sous la direction de Laurence Dubin, Bruylant, 2012, pp. 187-247.
  • Cournil Ch. (2011), « La mise à l’agenda scientifique et politique des migrations environnementales », soumis à la Revista Interdisciplinar da Mobilidade Humana, n° 36, Janvier-Juin 2011, pp. 75- 93.
  • Cournil Ch. (2011), "The protection of 'environmental refugees' in international law", (chapitre d’ouvrage), Migration and climat change, (sous la direction d’Etienne Piguet, Antoine Pécoud et Paul de Guchteneire), UNESCO book, 2011, pp. 359-386.
  • Cournil Ch. (2011) « Des protections juridiques pour les réfugiés environnementaux en débats : enjeux et limites », ouvrage collectif, Actes du colloque international, Les migrations et les écosystèmes environnementaux : les réfugiés de l’environnement, 27 et 28 mai 2009 à Rabat, (sous la direction de Ahmed Lakmahri et Abdelkabir Bahani), La recherche scientifique N° 52, éd. IURS, Rabat, 2011, pp. 41-78.
  • Cournil Ch. (2011), « Précarisation du bénéfice de l’aide médicale d’État et difficultés d’accès aux soins des étrangers en situation irrégulière », Chapitre d’ouvrage collectif, L’accès aux soins, Principes et réalités, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ, 2011, pp. 153-182.
  • Cournil Ch., (2010) « L'émergence d'un Droit pour les déplacés internes », Revue québécoise de droit international, n°22, 1, 2009, p. 1- 25.  http://www.sqdi.org/images/volumes/221_01_Cournil.pdf
  • Cournil Ch. et Gemenne François (2010) « Les populations insulaires face aux changements climatiques : des migrations à anticiper », Revue Vertigo, décembre 2010, http://vertigo.revues.org/10482 .
  • Cournil Ch. (2010), "Les mineurs isolés étrangers en Europe : une réglementation commune en construction", Chapitre d'ouvrage collectif, L'UE et la protection des migrants et des réfugiés, Paris, Pédone, 2010, pp. 229-259.
  • Cournil Ch., (2010) « Émergence et faisabilité des protections en discussion sur les « réfugiés environnementaux », Revue Tiers-Monde, décembre, 2010, pp. 35-54.
  • Cournil Ch. (2010), « Les « réfugiés environnementaux » : enjeux et questionnements autour d’une catégorie émergente», in Dossier spécial Fixer les mobilités : usages et paradoxes des catégorisations en migration, Revue Migrations et Sociétés, n° 128, mars-avril 2010, pp. 67-79.
  • Cournil Ch. et Recio M., (2010) « La famille sous contrôle. Le durcissement des politiques de regroupement familial », in Les nouvelles frontières de la société française, (sous la direction de D. Fassin), La Découverte, collection Bibliothèque de l’Iris, Paris, pp. 197-218.
  • Cournil Ch. (2010) "Les défis du droit international pour protéger les « réfugiés climatiques » : réflexions sur les pistes actuellement proposées", in Changements climatiques et défis du droit, (sous la direction de Ch. Cournil et C. Colard Fabregoule et), Bruylant, Bruxelles, 2010, pp. 345-372.
  • Cournil Ch. (2009), « Les réfugiés environnementaux : des déplacés en quête de protection », in Regards sur le droit des étrangers, Actes du Colloque de l’ADOC du 24 octobre 2009, Presses de l’Université Toulouse Capitole, LGDJ, 2009, pp. 151-167.
  • Cournil Ch. et Recio M., (2009) « Cadre général et bénéficiaires du regroupement familial », AJ Famille, n° 06/2009 - juin 2009, pp. 240-243.
  • Cournil Ch. et Reneaud F., (2009), « Salle de cinéma et concurrence : les « liaisons contentieuses » »,La semaine juridique, Administration et Collectivités territoriales, JCP A du 26 janvier 2009, n° 5-6, p. 26-37. Et JCP éd. Entreprise,n° 11, 12 mars 2009, Études, 1251, p. 37.
  • Cournil Ch. (2008), « Les droits de l'Homme en zones d'attente : condamnation européenne et résistances françaises » in « Prisonnier du passage » Circulation et contrôle des étrangers : les technologies et les acteurs du confinement,Revue Cultures et Conflits, n° 71 Automne, 2008, pp. 75-92.
  • Cournil Ch. (2008), « A la recherche d’une protection pour les « réfugiés environnementaux » : actions, obstacles, enjeux et propositions », revue en ligne Asylon(s), n°6, nov. 2008 : http://terra.rezo.net/article843.html
  • Cournil Ch. (2008) « La circulaire du 13 juin 2006, une régularisation sélective au service d’une politique. A propos de la régularisation des parents d’enfants scolarisés », Revue de la Recherche juridique, n° 123, 2008-3, pp. 1495-1516.
  • Cournil Ch., (2008), « Quelle protection juridique pour les réfugiés climatiques », Actes de la conférence du 11 juin 2008 au Parlement européen sur les Migrations climatiques, Publication des Verts, Alliance Libre Européenne, pp. 15 -16.
  • Cournil Ch. et Depigny Y., (2008), « Contractualisation et externalisation de la politique migratoire : analyse et critique de la loi Hortefeux », Revue du Droit Public, 2008, n° 4, pp. 1045-1079.
  • Cournil Ch. (2008) « « Aux confins des droits » des mineurs étrangers non-accompagnés détenus et refoulés, à propos de la décision de la CEDH 12 octobre 2006, Mubilanzila Mayeka et Kaniki Mitunga c./ Belgique », Revue Critique de Droit International Privé, janvier-mars, n° 1, 2008, pp. 35-59.
  • Cournil Ch. (2008), « Les aspects juridiques et les questions de la protection des réfugiés écologiques », Acte de la conférence sur « De la crise écologique à la crise Humanitaire et environnement », Humacoop, 14 février 2008, Grenoble, pp. 20- 30.
  • Cournil Ch., (2008) « Quelle protection juridique pour les réfugiés écologiques », in Les journées d’études du GISTI, Quel statut pour les réfugiés environnementaux du 17 décembre 2007, Paris, juin 2008, pp. 18-23.
  • Cournil Ch. (2008) « La régularisation, une pratique injuste et inefficace », Revue Plein droit n°76, mars 2008, pp. 44-47.
  • Cournil Ch et Reneaud F. (2007) « L’affaire « Un long dimanche de Fiançailles » se termine sur une fausse note pour Warner Bros Intertainment Inc. !», Revue Lamy de Droit de l’Immatériel, n° 32novembre 2007, pp. 42-48.
  • Cournil Ch. (2007) « Quand les politiques migratoires françaises « contaminent » l’accueil sanitaire et l’accès aux soins des étrangers », Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 72, octobre 2007, pp. 1017-1049.
  • Cournil Ch. (2007) « Fournisseurs d’accès à Internet, nouveaux partenaires de l’industrie audiovisuelle et cinématographique », Revue Lamy de Droit de l’Immatériel, n° 28juin, 2007, pp. 80-85.
  • Cournil Ch. (2007) « Quand un étranger souffrant d’une maladie grave ne peut être expulsé, Note sous l’arrêt du CE du 14 février 2007, M. Abdelnacer H., req. n° 281220, mentionné aux Tables du Recueil Lebon », Actualité juridique de droit administratif, 11 juin 2007, pp. 1135-1139.
  • Cournil Ch. et Mazzega P. (2007) « Réflexions prospectives sur une protection juridique des réfugiés écologiques », Revue Européenne des Migrations Internationales, 2007, (23), 1, pp. 7-34.
  • Cournil Ch. et Mazzega P. (2006) « Catastrophes écologiques et flux migratoires :Comment protéger les « réfugiés écologiques » ? », Revue européenne de droit de l'environnement, n° 4, décembre 2006, pp. 417-427.
  • Cournil Ch., (2006) « La politique communautaire d’éloignement des ressortissants de pays tiers irréguliers : état des lieux et perspectives », Actes du Colloque Regards croisé sur l’immigration, Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Tome XLVIII, Presse de l’Université des Sciences Sociales d’UT1, octobre 2006, pp. 331-351.
  • Cournil Ch. (2006) « Vers une reconnaissance du « réfugié écologique ? Quelle(s) protection(s) Quel(s) statut(s) ? », Revue du droit public, juillet-août 2006, n° 4, pp. 1035-1066.
  • Cournil Ch., (2006) « Cinéma et internet : enjeux d’une difficile mais nécessaire conciliation », Revue Lamy de droit de l’immatériel, n° 16 mai 2006, pp. 65-71.
  • Cournil Ch. et Reneaud F. (2005) « Réflexions sur le soutien automatique à la production cinématographique (à propos des récents « désagréments » des sociétés de production « extra-européennes ») », Revue Lamy de droit de l’immatériel, novembre 2005, pp. 49-59.
  • Cournil Ch.(2004) « À quelles conditions un étranger suivant une hormonothérapie féminisante peut-il être protégé contre une reconduite à la frontière ? », Revue de droit sanitaire et social, 2004, n° 4, pp. 872-884.
  • Cournil Ch.(2004) « Homosexualité et migration, droit au séjour et couple homosexuel », Revue de la recherche juridique, n° 2, 2004, p. 1039-1052.
  • Cournil Ch.(2003) « Traite des êtres humains : une directive « humanitaire » au service de la maîtrise des flux », Hommes et Migrations, n° 1241, 2003, pp. 90-98.
  • Cournil Ch.(2001) « Le dispositif Schengen à l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’Homme », Les Petites Affiches, 23 octobre 2001, n° 211, pp. 13-18.

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