Domaines de recherche

Cursus fortement marqué par l’interdisciplinarité ouvrant la voie à une solide culture juridique, philosophique, historique et littéraire, s’appuyant sur une approche professionnelle méthodique, rigoureuse et originale étayée par des capacités de synthèse et d’imagination. Domaines de recherches centrés sur les liens entre les différentes matières du droit public et tout particulièrement le droit administratif, le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement avec des ancrages de droit privé comme le droit rural ou le droit forestier. Intérêt tout particulier pour la question des « communs ».

• Mots-clés : arbre, communs, droit administratif, droit de l’environnement, droit forestier.

Principales publications

Thèse

• « Du droit de l’arbre. Pour une protection fonctionnelle », soutenue publiquement le 20 novembre 2020 à l’Université Toulouse 1 Capitole.

Articles

• « Le ballet et le droit, une nébuleuse juridique », in : L’Opéra et le droit, M. Touzeil-Divina (dir.), Paris, LexisNexis, coll. « Beaux Livres », 2020, pp.180-190.
• « Le cahier des charges des lotissements au crible de la QPC », Constitution, 19 août 2019, p.228.
• « L’économie circulaire, de la notion économique aux principes juridiques complexes », Droit et ville, n°87, 2019, pp. 291-307.
• « A la recherche de pistes de définition pour l’objet arbre », in : L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), M. Touzeil-Divina, A. Lamy et M. Eude, Paris, L’Epitoge – Lextenso, coll. « Revue Méditerranéenne de Droit Public », 2019, pp.89-101.
• « La révision constitutionnelle de 2017 », en collaboration avec Mélina Elshoud, Marine Fassi de Magalhaes, Clemmy Friedrich, Antonin Gelblat, Hussein Makki et Maxime Meyer, in :  Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée !, M. Touzeil-Divina (dir.), Paris, L’Epitoge – Lextenso, 2018, pp.137-160.
• « Économie et Distribution du bio : de la grande surface au magasin spécialisé », en collaboration avec Marion Desquilbet, in : Le(s) droit(s) du bio, M. Touzeil-Divina (dir.), Paris, L’Epitoge – Lextenso, 2018, pp.75-82.

Mémoires

• « La circularité des modes de propriété des ressources naturelles. De la philosophie au droit», 2017, 162 p., Université Toulouse 1 Capitole.
• « Le bien commun. Entre matérialité et immatérialité, entre philosophie et droit », 2016, 96 p., Université Toulouse 2 Jean Jaurès.

Notes

• « Affirmation de la non-obligation de la prise en charge des mesures de protection par la collectivité publique », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n°45, 12 nov. 2018, act. 839.
• « Interprétation classique des articles R.112-4 et L.321-1 et s. du Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n°42, 22 oct. 2018, act. 804.
• « Interprétation souple confirmée de l’article R.131-6 du Code d’expropriation pour cause d’utilité publique », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n° 26, 2 juil. 2018, act. 558. 
• « L’affirmation renouvelée mais étendue de l’importance du principe d’impartialité en matière de passation de marché public », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n°25, 25 juin 2018, act.548.
• « Allégement de la procédure d'identification des propriétaires expropriés en cas d'indivision », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n° 16, 23 avr. 2018, act. 402.

Rapports

• Rapport sur la QPC et le principe d’égalité pour le projet « QPC 20-20 », 2018. Travail effectué sous la coordination de messieurs les Professeurs M. Carpentier et S. Mouton – Institut Maurice Hauriou, UT1 Capitole. 

Interventions dans des colloques

• « How to protect trees without granting Rights? », colloque sur Rights of Nature : Opening the Academic Debate in the European Legal Context, 15 octobre 2019, Université Toulouse 1 Capitole.
• « Le cadre juridique de la construction de la ville biodiversitaire de demain », colloque sur Le futur et le droit, 12 avril 2019, Université Perpignan Via Domitia.
• « L’économie circulaire, de la notion économique aux principes juridiques complexes », colloque (R-)évolution du droit des déchets, 22 janvier 2019, Université Toulouse 1 Capitole, contribution publiée à la revue Droit et Ville.
• « Economie et distribution du bio : de la grande surface au magasin spécialisé », en collaboration avec Marion Desquilbet (Toulouse School of Economics), colloque sur Droit(s) du bio – Marathon du droit, 23 mars 2018, Université Toulouse I Capitole, contribution publiée avec les actes du colloque. 
• « Le renouveau des méthodes d’appropriation des ressources naturelles collectives », colloque sur Les XVI^e Rencontres du RIUESS, 25 mai 2016, Université Paul Valéry, Montpellier.