Membres | Membres statutaires

Nathalie FERRÉ

Directrice adjointe de l'Iris
Professeur Université Paris 13
Discipline(s) : Droit privé

Coordonnées professionnelles

Iris - Université Paris 13, UFR SMBH, 74 rue Marcel Cachin - 93017 Bobigny

nath.ferre[at]free.fr

01 48 38 88 70

Domaines de recherche

Les recherches portent sur trois domaines :

1) la santé et la sécurité au travail sous l’angle de la prévention et de la réparation. Il s’agit en premier lieu de s’intéresser aux différents acteurs (employeurs, CHSCT, services de santé au travail…) et aux montages juridiques rendant difficile l’identification des personnes responsables (recours à la sous-traitance, au détachement, aux différentes formes de prêt) et d’interroger l’étendue de leurs responsabilités respectives (disciplinaire, civile avec la faute inexcusable et pénale, en questionnant en particulier la possible mise en cause pénale pour les pathologies à effets différés, en particulier les cancers professionnels). Des recherches sont également menées sous l’angle de la réparation (étendue de la réparation, incidences pécuniaires pour les employeurs, articulation entre prévention et réparation).

2) le droit des étrangers avec deux axes d’étude, qui sont d’une part l’immigration de travail (analyse des statuts professionnels, le contrôle de l’immigration, la protection des travailleurs sans papier et les obstacles pratiques à l’accès au droit…) et d’autre part l’identification des migrants (état civil, contrôle de l’identité et vérification de la situation administrative).

3) le droit des discriminations et les libertés fondamentales (soit en tant qu’objet d’études propres, soit comme grille d’analyse des préoccupations de santé et de sécurité à l’œuvre dans les entreprises).

  • mots-clefs : droit du travail, santé au travail, responsabilités pénales, harcèlements, temps et rythmes de travail, discriminations, immigration de travail

Enseignement

A Paris 13

  • Introduction à l’étude du droit, Droit des obligations, Introduction au droit de la santé et de la sécurité au travail, Droit du travail – rapports individuels en  Licence Sciences sanitaires et sociales (SSS)   1, 2, 3.
  • Droit du travail, droit de la sécurité sociale en Licence  droit 3.
  • Droit du contrat de travail en Master 1 droit privé, parcours droit social.
  • Droit de la santé et de la sécurité en Master 2 droit social et relations sociales dans l’entreprise.
  • Droit social européen en Master 2 Droit économique européen.   
  • Droit des responsabilités pénales dans l’entreprise, Les acteurs de la santé et de la sécurité dans l’entreprise, Droit du temps de travail en Master    Santé et sécurité au travail 1 et 2. 
  • Conférences à l’institut d'études judiciaires en Droit pénal, Procédure pénale,  Protection sociale et Droit des étrangers.
  • Méthodologie des concours (classe préparatoire intégrée à la haute fonction publique hospitalière).

A Paris Ouest Nanterre La Défense

  • Travaux dirigés d'introduction au droit et de droit pénal (licence droit 1), TD de méthodologie en droit du travail (magistère de droit social), TD de relations individuelles et  collectives du travail (maîtrise de droit et d’AES).

Responsabilités principales

Responsabilités pédagogiques

  • Responsable du parcours   droit social en MASTER 1 de droit privé de l'université de Paris 13 (depuis 2010).
  • Responsable de la filière Sciences sanitaires et sociales  (depuis 2011).
  • Responsable du parcours « sciences sanitaires et sociales » dans le cadre de la convention Paris 13 – Institut régional du travail social (depuis la mise en place du parcours, en 2012).
  • Co-responsable de la classe préparatoire intégrée en partenariat avec l’École des hautes études en santé publique - préparation aux concours de la fonction publique hospitalière.
  • Responsable de la licence SSS (1998-2004 pour la L.3 / depuis 2011 pour toute la licence).

Responsabilités administratives et collectives

  • Directrice adjointe de l’UFR Santé, Médecine, Biologie Humaine - SMBH -  (depuis octobre 2011).
  • Membre de droit du conseil de gestion de l'UFR SMBH (depuis 2015).
  • Représentante de l'université Paris 13 au comité directeur du groupement d'intérêt scientifique Institut du genre et au CA du DIM GESTES – Groupe d’étude sur le travail et la souffrance au travail.
  • Représentante de l'université Paris 13 au comité directeur du GISCOP 93 (groupement d'intérêt scientifique de surveillance des cancers d'origine professionnelle).
  • Membre du groupe de prévention des risques psychosociaux de Paris 13 (mise en place d'étude, organisation de conférences et intervention, travail en articulation avec le CHSCT de l'établissement).
  • Responsabilités associatives (présidente du Gisti 2000-2008 ; depuis présidente honoraire et membre du bureau).

Responsabilités scientifiques

  • Directrice adjointe de l’IRIS (Paris 13 – EHESS – INSERM – CNRS – depuis 2014)
  • Membre du conseil de laboratoire de l'IRIS depuis sa création en 2007 et responsable d'équipe puis d'axe (CRESP, IRIS)
  • Évaluation et expertise de projets (ANR – campagne 2014-2015) et comme expert formation au HCERES (campagne 2015-2016 – vague B).

Responsabilités antérieures

  • Responsable pédagogique du MASTER, mention santé publique, spécialité Santé et sécurité au travail de l’Université Paris 13 (2005 – création de la formation – 2014).
  • Membre élue du conseil de gestion de l'UFR SMBH (deux mandats).
  • Membre élue du comité d'experts de la section 01 de l'université Paris 13 (2009-2012).
  • Membre expert du comité consultatif de la Haute autorité de lutte contre les discriminations (2008- 2011)
  • Membre du conseil de laboratoire de l'IRIS depuis sa création en 2007 et responsable d'équipe puis axe - CRESP, IRIS (2000-2013).

Principales publications

Ouvrages

  • La maladie du salarié, (avec Adeline Touiller), Collection Liaisons sociales, Ed. Liaisons sociales, 1998.
  • Frontières du droit, critique des droits - Billets d’humeur en l’honneur de Danièle Lochak, Textes réunis par Véronique Champeil-Desplats et Nathalie Ferré, LGDJ, coll. Droit et société, février 2007.

Articles et chapitres

  • « L’interpellation près d’une association caritative n’est pas toujours déloyale », Cass. 1ière civ. 2 déc. 2015, no 14-50.075, Bulletin n° 251, janvier 2016, p. 18.
  • « Responsabilité des employeurs et financement des maladies professionnelles – Un éclairage à partir de l’exemple des cancers professionnels », P.I.S.T.E.S, 2016, 18, 1.
  • « Contrôle d’identité – contrôle du séjour », Étude dans Le dictionnaire permanent « Droit des étrangers », Éditions législatives, 2016.
  • « État civil des étrangers », Étude dans Le dictionnaire permanent « Droit des étrangers », Éditions législatives, 2016.
  • « Le droit du temps de travail : trop cher pour les entreprises ? », dans Mélanges offerts au professeur Pascale Bloch, Éditions Bruylant, 2015.
  • « Contrôle au faciès : l’État condamné pour la première fois », CA Paris, 24 juin 2015, nos 13/24255, 13/24261, 13/24262, 13/24277, 13/24300 et a., Bulletin n° 246, juillet 2015, p. 1.
  • « Les infirmières et infirmiers de santé au travail : une réforme inachevée », Droit ouvrier, janvier 2015.
  • « Le droit des salariés malades : entre maintien dans l’entreprise, inaptitude et éviction », Sciences sociales et santé », décembre 2014.
  • « La responsabilité de l'employeur : retour sur la portée de la règle de l'inopposabilité à l'employeur des décisions de la CPAM. Un éclairage à partir des cancers professionnels », co-écrit avec Cécile Durand, SSL n° 1637 et 1638, 2014.
  • « Le certificat médical initial : pièce maîtresse de la procédure de reconnaissance d'une maladie professionnelle » (à propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 7 novembre 2013, pourvoi n° 12-24461), Droit ouvrier, avril 2014.
  • « Quel encadrement pour les contrôles d'identité et de séjour ? », revue électronique LEXIBASE édition publique n° 312, 12 décembre 2013.
  • « Les contrôles d'identité : de quel droit ?», revue metropolitiques, janvier 2013 (www.metropolitiques.eu).
  • « Les usages du droit pénal contre les étrangers », dans Immigration, un régime pénal d'exception, Gisti, coll. Penser l'immigration autrement, 2012.
  • « Une question d’accès au droit et à la justice : le droit d’un travailleur sans papier à bénéficier d’une indemnité de licenciement et d’un préavis », note sous CA Paris 13 septembre 2011 n° 09/10076, RDT décembre 2011.
  • «  Le contexte juridique de l'immigration choisie », revue Semaine Sociale Lamy, novembre 2010 ;
  • « Les institutions et les acteurs en santé au travail au Québec et en France », revue P.I.S.T.E.S (Perspectives Interdisciplinaires Sur le Travail Et la Santé), Volume 12 n° 1, février 2010.
  • « Les institutions et les acteurs en santé au travail au Québec et en France : regard croisé », Jurisprudence Sociale Lamy, Édition Lamy 2009.
  • « Regroupement familial et filiation », AJ Famille, Dalloz, juin 2009.
  • « Victoires volées », dans « Défendre la cause des étrangers en justice », sous l'égide du Gisti,  Éditions Dalloz 2009, Coll. « Thèmes et commentaires -Actes ».
  • « Les cancers professionnels et la sanction pénale», Revue de Droit du Travail (RDT), Dalloz, octobre 2008.
  • « Le droit bloqué par la pratique », et « Agir au soutien des étrangers – l’exemple du groupe d’information et de soutien des immigrés », dans « Au cœur des combats juridiques », sous la direction de Emmanuel Dockes, Éditions Dalloz 2007, Coll. « Thèmes et commentaires ».
  • « Les travailleurs dans le Code civil », dans Différenciation et indifférenciation des personnes dans le Code civil, sous la direction de Pascale Bloch, Cyrille Duvert et Natacha Sauphanor-Brouillaud, Economica, Coll. Études juridiques, 2006.
  • « Une réforme au parfum utilitariste », Migrations société, CIEMI , n° 18, avril 2006.
  • « Le droit dans la construction des discriminations », Revue sociétés contemporaines, n° 53, 2004.
  • « La politique de maîtrise des flux migratoires », in De la responsabilité solidaire : mutations dans les politiques sociales d’aujourd’hui, sous la direction de Colette Bec et de Giovanna Procacci, Ed. Syllepse, 2003.
  • « Discrimination « Discriminations, libertés individuelles et harcèlements », Ed. Liaisons sociales, numéro spécial, juillet 2002.
  • « L’image de l’étranger », in Image et droit, sous la direction de Pascale Bloch, L’Harmattan, Coll. Champs visuels, 2002.
  • « Hygiène et sécurité : principes généraux de prévention et responsabilités pénales », Ed. Liaisons sociales, numéro spécial, 2000.
  • « Les contrôles d’identité : législation, pratique et jurisprudence », in Le droit face au racisme, sous la direction de E. Decaux, Ed. Pedone, 1999).
  • « La production de l’irrégularité », in Les lois de l’inhospitalité, sous la direction de Didier Fassin, Alain Morice et Catherine Quiminal, Ed. La Découverte, Essais, septembre 1997.
  • « Démission, rupture négociée et transaction », Collection Liaisons sociales, Ed. Liaisons sociales, janvier 1997.
  • « La responsabilité pénale du chef d’entreprise : l’articulation entre Code du travail et Code pénal », in Lamy Hygiène et sécurité, Ed. Lamy, décembre 1996.
  • « Le CHSCT : fonctionnement et attributions », in Le comité d’entreprise au quotidien, Ed. Dunod, juin 1995 ;
  • « Les femmes dans l’entreprise », Nathalie Ferré et Agnès Toppino, Légi-social n° 242, décembre 1994.
  • « La responsabilité pénale de l’employeur », Nathalie Ferré et Anne Méjias de Haro, numéro spécial, Liaisons sociales, mai 1994.
  • « La rupture du contrat de travail », in Le Guide du travail, ESF Editeur, avril 1994.
  • « Travailleurs étrangers », Jurisclasseur fascicule 918, Ed. Techniques, juin 1993.

Rapports

  • « La prévention des risques cancérogènes », Contribution pour le Rapport intermédiaire fait pour la DRTEFP sur la mise en œuvre des règles de prévention des cancers professionnels, Christophe Coutanceau, Nathalie Ferré et Annie Thébaud-Mony, Convention UP 15, 2006.
  • « Un traitement inégal – les discriminations dans l’accès aux soins », Estelle Carde, Didier Fassin, Nathalie ferré et Sandrine Musso-Dimitrijevic, Rapport final, recherche financée par le ministère de l’emploi et de la solidarité, CRESP, 2001.
  • « Jeu de pouvoirs, partage de responsabilité – les acteurs de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles au Québec », Rapport d’études avec le soutien de l’ambassade du Canada, CRESP, 2000.

Publications dans la revue Plein droit

  • « Déboutés et déclassés », revue Plein droit n° 105, juin 2015.
  • « La valse des plein droit », revue Plein droit n° 100, mars 2014.
  • « Étatcivil des étrangers » dans Le dictionnaire permanent « Droit des étrangers », Éditions législatives, 2014.
  • « D'un modèle (de famille) l'autre », avec Laurence Sinopoli, revue Plein droit n° 95, décembre 2012.
  • « Les sans papier face aux prud'hommes », et « Cahier de jurisprudence - Les droits des travailleurs sans papiers », revue Plein droit n° 94, octobre 2012.
  • « Le guide de l’entrée et du séjour des étrangers en France », (chapitre 3 « Les conséquences de l’entrée et du séjour irréguliers » et chapitre 5 « Le travail »), Gisti, Ed. La Découverte, nouvelle édition, 2011.
  • « Un déni de justice ? », revue Plein droit n° 88, mars 2011.
  • « Soupçon systématique de fraude », revue Plein droit n° 85, juin 2010.
  • « Contrôles d'identité : la discrimination légale », revue Plein droit n° 82, octobre 2009.
  • « L’emploi saisonnier : une notion extensible », Plein droit n° 78, octobre 2008.
  • « Le guide de l’entrée et du séjour des étrangers en France », (chapitre 3 « Les conséquences de l’entrée et du séjour irréguliers » et chapitre 5 « Le travail »), Gisti, Ed. La Découverte, janvier 2008 (réédition en 2011).
  • « Recherche compétences et talents », Plein droit n° 73, juillet 2007.
  • « Résistance à l’immigration jetable », Plein droit n° 71, décembre 2006.
  • « Un récurrent soupçon de fraude » (à propos de la loi du 23 novembre 2003), Plein droit n° 59-60, mars 2004.
  • « La détermination de la minorité », Plein droit n° 52, mars 2002.
  • « Quand la polygamie est entrée dans la loi » et « Les petites fantaisies de l’Intérieur » (à propos de la circulaire du 11 octobre 1999 sur les contrôles d’identité), Plein droit n° 51, novembre 2001.
  • « Sur le terrain des discriminations », Plein droit n° 49, avril 2001.
  • « L’entrée des artistes », Plein droit n° 47-48, janvier 2001.
  • « Un rendez-vous manqué » (à propos du rapport Chanet sur les interdictions du territoire français), Plein droit n° 45, mai 2000.
  • « Visas : le verrou de la honte » et « Une obsessionnelle présomption de fraude », Plein droit n° 35, septembre 1997.
  • « Et si on laissait tomber Schengen ? », Nathalie Ferré et Claire Rodier, Plein droit n° 28 , septembre 1995.
  • « Intuitions policières », Plein droit n° 27, juin 1995.

À paraître

  • « Les acteurs de l'organisation du travail : quelques éléments sur le contexte juridique », à paraître dans un ouvrage collectif portant sur les nouvelles formes de GRH, Octares Éditions, 2016.
  • « Traitement des travailleurs étrangers en France : regards critiques », avec Sophie Nadal, Contribution aux Mélanges A. Lyon-Caen, à paraître.

Doctorant.e.s Iris

EHESS
CNRS
Paris 13
INSERM

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Cinémas d’insurrection

Colloque - Mercredi 22 février 2017 - 18:00Ce colloque est l’aboutissement d’un premier travail de recherche et de rencontre conduit avec des cinéastes et militants filmant de manière atypique les situations de conflits et post-conflits depuis plusieurs années ou décennies. L’objectif de ce colloque est donc de confronter les pratiques et les engagements d’artistes et de chercheurs enquêtant sur diverses situations de mobilisations ou de résistances armées, et sur la mémoire et l’amnésie constitutive de l’expérience historique des situations de post-conflits. Ces pratiques filmiques peuvent aussi inspirer les sciences sociales par leurs positions et leurs observations au plus proche des expériences de leurs interlocuteurs. En plaçant les travaux de ces cinéastes au centre des interventions, ce colloque entend aussi réinterroger les modes de savoir et les constructions de sens produits par l’image.Avec la participation des cinéastes Édouard Beau, Stéphane Breton, John Gianvito, Clarisse Hahn, Florent Marcie et du Collectif de vidéastes ukrainiens BABYLON’ 13.(...)

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Little go girls d'Éliane De Latour

Projection-débat - Mardi 17 janvier 2017 - 18:00La projection sera suivie d'un débat en présence de la réalisatrice Éliane de Latour, cinéaste et anthropologue, directrice de recherches à l’Iris, avec Thomas Sotinel, critique cinéma au journal Le Monde et Eric Fassin, sociologue, professeur à Paris VIII. A Abidjan, les go de nuit empruntent un chemin chaotique entre délinquance et rapports tarifés dans les ghettos d'Abidjan, pour fuir les violences familiales. Très jeunes, analphabètes, largement musulmanes, elles sont prêtes à affronter le déshonneur et la mort pour un peu d'autonomie dont elles ont été privées dès le plus jeune âge. Entre le réveil et le tapin, le temps façonné par l’attente, les rêves, l’incertitude, laisse emerger une intimité presque silencieuse. Quelques unes tentent de renverser soudain leur mode d'existence pour tenter de gagner un peu de dignité à travers un nouveau projet de vie, la Casa des go. Les tensions sont telles qu’elles finissent par embaucher deux petites bonnes qu’elles rémunèrent 0,50€ par jour. Alors que les go commencent à sortir la tête du darkness, elles passent le relais de la servitude à des fillettes privées d’école comme elles au même âge. Sans doute suivront-elles le même chemin ? Le cercle se referme. Qui en sortira vraiment ?Voir la bande annonce du filmSéance organisée dans le cadre du Cycle "L'EHESS fait son ciné" proposé par la Direction de l’image et de l’audiovisuel (...)

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Origines et conditions d’apparition de la vie

Colloque - Mardi 11 octobre 2016 - 09:00La question des conditions d’apparition de la vie ou de la présence de la vie dans l’univers, longtemps considérée comme appartenant au domaine spéculatif, est en train de devenir un champ de recherche actif.Ce questionnement implique les sciences « dures » telle que l’astronomie et l’astrophysique – avec la découverte de planètes extrasolaires et l’exploration du Système Solaire par l’entremise de sondes spatiales, jusqu’à la chimie, la biologie et l’écologie – avec les derniers développements dans le monde prébiotique, l’émergence de la matière vivante et des systèmes écologiques et les étapes fondamentales de l’évolution. Ces questions impliquent tout autant les sciences humaines, comme l’histoire des sciences -avec l’histoire du questionnement des origines de la vie ou l’évolution des relations entre instrumentation scientifique et définition de la vie ; jusqu’à l’anthropologie – avec les variations culturelles de la perception et de la conception de la vie. Elles incitent, par ailleurs, à déporter le regard de la seule reconstitution des premières étapes de la vie pour considérer comme objectif la construction d’êtres « vivants » artificiels. Recréer la vie devrait en effet permettre de clarifier des questions telles que la façon dont la vie peut démarrer en tant que processus global, la probabilité de sa présence, la diversité qu’elle pourrait présenter dans d’autres mondes et, en dernier lieu, « ce qu’est » la vie.Plusieurs actions d’envergure focalisées sur ces questions ont ainsi récemment émergé dans les grandes universités internationales ou dans des fondations privées (Origins of life initiative à Harvard, Origins of Life Initiative à Munich, Earth-life Institute au Tokyo Institute of Technology, l’initiative de la Simons Foundation). Riche de l’activité de ses équipes en ce domaine ainsi que de la cartographie des savoirs susceptibles de l’étoffer, Paris Sciences et Lettres Research University a aussi souhaité aborder ces questions grâce à la mise en place récente d’un IRIS intitulé Origines et Conditions d’Apparition de la Vie.Le colloque de lancement sera l’occasion de confronter les perspectives adoptées par les grands centres mondiaux de recherche et de formation ainsi que d’en apprécier les motivations. Il montrera aussi que Paris, et de façon spécifique PSL Research University, dispose de tous les atouts pour aborder ce challenge scientifique. Inscription gratuite mais obligatoire par email à : appels-ocav@listes.univ-psl.fr(...)

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