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Sur l'agenda | Manifestations scientifiques

Colloque > Autour de la santé au travail et de la loi du 2 août 2021 – 8 novembre 2023

Maison des Sciences de l'Homme Paris Nord, 9h00-17h00

Autour de la santé au travail et de la loi du 2 août 2021

Colloque co-organisé par l'IRDA et l'IRIS

Mercredi 8 novembre 2023
Maison des Sciences de l'Homme Paris Nord, 9h00-17h00

Comité scientifique et d'organisation : Nathalie Ferré, Lucie Jubert, Emmanuelle Lafuma, Laurent de Magnienville, Vincent Orif, Magali Roussel

Inscription obligatoire avant le 5 novembre 2023 : https://colloques.dsps.univ-paris13.fr/user/sinscrire/64

Enjeux majeurs, la santé et la sécurité au travail a été l’objet de nombreux textes au cours des dernières années. Récemment, cette ambition a été portée par la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail transposant l’Accord National Interprofessionnel du 10 décembre 2020 relatif à la prévention renforcée et à une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail.

Les objectifs du colloque Autour de la santé au travail et de la loi du 2 aout 2021 sont de relever les complexités et les obstacles liés à la mise en œuvre de cette dernière réforme. Au-delà des dispositifs inclus dans ce texte, il s’agit de s’interroger sur la prise en compte de risques dont l’identification et la gestion soulèvent des problématiques spécifiques, qu’il s’agisse de risques liés à l’environnement ou de risques psychosociaux. L’analyse des questions de santé et sécurité au travail suppose enfin de s’interroger sur les difficultés contentieuses liées aux expositions professionnelles.

Programme

9h 00 – Accueil autour d’un café

9 h 30 – Propos introductifs, Anne Fauchon, (MCF HDR en droit privé, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales de l’université Sorbonne Paris Nord)
9 h 40 - Martine Léonard, Médecin inspecteur du travail de la région grand Est : « La santé au travail : un enjeu de santé publique ? »
10 h – Magali Roussel, MCF en droit privé à l’université Sorbonne Paris Nord : « Du droit de l’inaptitude à la prévention de la désinsertion professionnelle »
10 h 20 – Lucie Jubert, MCF en droit privé à l’université Sorbonne Paris Nord : « Le contrôle administratif des mesures de prévention contenues dans le PSE »

10 h 40 - Échanges et discussions

10 h 55 - Pause

11 h 15 – Emmanuelle Lafuma, MCF en droit privé à l’université Sorbonne Paris Nord : « Prérogatives du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail et loi climat »
11 h 35 – Nathalie Ferré, Professeure de droit privé à l’université Sorbonne Paris Nord, un(e) infirmier(ère) de santé au travail (Ornella Babin et Valeriane Morton), un(e) intervenant(e) en prévention des risques professionnels (Elamine Mohamed et Shamim Salamut) : « La déclinaison des disciplines dans les services de prévention et de santé au travail »

12 h 15 - Échanges et discussions

12 h 30 - Pause-déjeuner

14 h – Paul-Anthelme Adèle, MCF en droit privé à l’université de Nantes : « L’émergence juridique de la souffrance éthique »
14 h 25 - Vincent Orif, MCF en droit privé à l’université Sorbonne Paris Nord : « La preuve des dommages résultant de l'exposition des salariés à un risque »

14 h 45 - Échanges et discussions

15 h 10 – Pause

15 h 30 – Table ronde animée par les étudiants du M2 Droit social et relations sociales dans l’entreprise de l’université Sorbonne Paris Nord – panel composé d’employeurs et de professionnels de la santé au travail : « Le document unique d’évaluation des risques professionnels : de l’obligation légale à un véritable outil de prévention et de traçabilité des expositions professionnelles ? »

16 h 10 – Échanges et discussions

16 h 35 - Clôture

Informations pratiques

Lieu : Maison des sciences de l'homme Paris Nord, 20, avenue George Sand 93210 La Plaine St-Denis, Amphithéâtre
Métro : ligne 12 Front Populaire, sortie n°3

A télécharger :

A consulter :

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